Mentions légales
Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
NetroIA — site édité par :
Jordan VINCENT
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIRET : 948 119 607 00026
SIREN : 948 119 607
Courriel : captain@netroia.com
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base — micro-entreprise).
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jordan VINCENT, en sa qualité d'éditeur du site.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, graphismes, logos, visuels générés par IA, code) est, sauf mention contraire, la propriété de Jordan VINCENT ou utilisé avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle sans autorisation préalable écrite est interdite et constitue une contrefaçon (art. L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Les œuvres traduites proposées (« fan translations ») constituent des travaux de traduction non officiels ; les droits sur les œuvres originales demeurent la propriété de leurs ayants droit respectifs. Seul le travail de traduction et d'outillage est commercialisé.
5. Données personnelles
Les données collectées via les formulaires (nom, courriel) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes et assurer le suivi des commandes. Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition que vous pouvez exercer à l'adresse captain@netroia.com. Voir nos conditions générales de vente pour le détail du traitement.
6. Cookies
Le site n'utilise pas de cookies de suivi publicitaire. Seuls les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site et au traitement sécurisé des paiements peuvent être déposés.
7. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.